Conditions Générales de vente

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de ventes sont conclues entre My Little Nuts Factory, et toute personne souhaitant procéder à un achat via le présent site internet, ci-après, l’« acheteur ». En validant sa commande, l’acheteur déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec My little Nuts Factory.

Le terme « acheteur » utilisé dans ces CGV désigne une personne physique qui, lorsqu’elle passe une commande, agit dans le cadre et pour le compte de sa consommation personnelle.  
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Conditions pour effectuer une commande :
Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande sur le site.

AIRE GEOGRAPHIQUE  

La vente en ligne des produits présentés sur www.mylittlenutsfactory est réservée pour le moment aux acheteurs qui résident en France métropolitaine, au Luxembourg, au Pays-Bas en Suisse et en Belgique et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

MODALITE ET TRAITEMENT DE COMMANDE  


Le client qui souhaite acheter un produit via www.mylittlenutsfactory.com doit suivre le processus de commande en ligne qui comprend : une phase d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées une phase de vérification et de validation des produits choisis, une phase de paiement dans les conditions prévues la validation des présentes conditions de vente en cochant la case « J’accepte les termes et conditions » une phrase de confirmation de la commande et du règlement.
 
​Quand l’acheteur confirme la commande, il déclare accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales pleinement et sans réserve, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies ainsi que la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
L’acheteur recevra un mail de la part de www.mylittlenutsfactory.com confirmant la commande. Enfin un dernier mail  vous informera de l’envoi de vos articles.  La commande sera traitée et envoyée dès réception du paiement total de la commande.
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La livraison s’effectue via Mondial Relay relais colis et colis privé en France métropolitaine, en Belgique, et au Luxembourg. La livraison en France métropolitaine, s’effectue également via Colissimo.
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Les délais sont donnés à titre indicatif, My Little Nuts Factory se réserve le droit d’augmenter le délai d’envoi d’une commande. ​

PAIEMENT ​

Le prix est éligible à la commande. Les paiements en ligne sont réalisés par système sécurisé afin qu’aucun tiers ne puisse avoir accès aux données transmises à cette occasion.
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Le client a la possibilité de régler sa commande par carte bancaire ou paypal sur le site internet www.mylittlenutsfactory.com et garantit à My Little Nuts Factory qu’il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de la commande.

LIVRAISON  

Les livraisons sont envoyées au Point relais ou à l’adresse indiqué dans la commande, dans le cadre de la limité géographique précisée ci-dessus. Les colis sont expédiés par Mondial Relay, relais colis, colis privé ou Colissimo selon les frais de livraisons énoncés lors de la commande ; et livrés dans les délais correspondants à leur zone géographique. 
 
Retraits de commande :
Les retraits de commande sont gratuits et planifiés selon les disponibilités des points relais, qui fixeront leurs horaires d’ouverture. Afin de procéder au retrait de sa commande, le client sera invité à se munir des documents suivants :​
– le courrier électronique de confirmation de commande 
– une pièce d’identité
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Si l’un de ces justificatifs ne peut être présenté, aucune commande ne pourra être remise au Client.
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Dans tous les cas :

Si le destinataire ne se manifeste pas dans le délai indiqué ou dans le cas où le colis serait réexpédié à My Little Nuts Factotry, la livraison sera considérée comme réalisée et aucun remboursement ni aucune réexpédition du produit à une autre adresse ne sera effectué. 
Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande dépend du transporteur, il n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :
– l’allocation de dommages et intérêts
– l’annulation de la commande
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My Little Nuts Factory ne pourra être tenue responsable en cas d’impossibilité de livraison due à des renseignements erronés ou incomplets ou si l’accès aux locaux est impossible au transporteur.
My Little Nuts Factory ne peut pas s’engager sur le jour, ou les tranches horaires de livraison et l’acheteur ne pourra réclamer ni remboursement ni indemnité ni toute autre forme de dédommagement.
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A la réception du produit, le client doit immédiatement vérifier l’état de l’emballage et du produit livré, ainsi que la conformité de la commande. Si le ou les produits ont été endommagés ou que la commande ne correspond pas, le client doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison : avarie, article manquant, colis endommagé, article cassé. Cette vérification est réputée comme effectuée dès lors que le client, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison. Le client doit, à la suite, en informer My Little Nuts Factory dans les 3 jours suivant la réception par mail à l’adresse contact@mylittlenutsfactory.com pour obtenir soit un renvoi de la commande, soit un remboursement (avoir uniquement) correspondant au montant total de la commande. Le client doit faire apparaître sur sa demande son numéro de client et la référence de la commande. 
A défaut d’une réclamation effectuée dans le délai précité, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client.

Nous livrons avec notre prestataire de service dans les pays suivants :

Les colis sont préparés et conditionnés par la société My Little Nuts Factory dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport.

En cas de retard d’expédition, un email vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

En cas de livraisons par un transporteur, My Little Nuts Factory ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client.

My Little Nuts Factory, ne sera aucunement tenue responsable si le client fait une erreur lors de la mention de l’adresse de livraison ou de détails concernant celle-ci.

My Little Nuts Factry ne sera aucunement tenue responsable si le client ne reçoit pas le dit produit, après l’expédition par voie postale. De plus, la société ne sera tenue responsable si le client ne se déplace pas pour retirer son colis en point mondial relay. La société ne pourra également pas renvoyer les colis retournés.

Colis non reçus ou vol de colis

Pour tous colis indiqués comme livrés mais non reçus. Le client dispose d’un droit de réclamation seulement si il a souscrit à l’option de livraison Colissimo avec signature. Dans ce cas, il devra contacter My Little Nuts Factory via l’adresse email suivante: contact@mylittlenutsfactory.com en indiquant le numéro de commande et une preuve de non livraison (courrier, photos, etc…). Dans seulement ce cas précis le client sera ensuite indemnisé via une proposition commerciale.

PAIEMENT  

Le fait de valider votre commande implique l’obligation de payer le prix indiqué.

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Paypal ou Stripe (un module de paiement sécurisé pour les carte bancaire).

LOI APPLICABLE ET LITIGES  

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute action judiciaire. Nous vous prions à cette fin de bien vouloir contacter par mail à l’adresse contact@mylittlenutsfactory.com. A défaut de solution amiable, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents.

PRODUITS  


Si l’acheteur a le moindre doute, a des problèmes de santé ou suit un traitement médical, il doit consulter son médecin avant de consommer les produits vendus sur My Little Nuts Factory.
Il appartient à nos clients de connaître leurs intolérances ou allergies. Si un doute persiste, le client est prié de contacter contact@mylittlenutsfactory.com. En tout état de cause My Little Nuts Factory ne pourra se voir tenue comme responsable de l’absence de prise de connaissances des ces éléments.

PRIX​

Les prix figurant sur MyLittleNutsFactory.com sont exprimés en euro toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande (tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.) ; hors frais de transports qui sont appliqués et détaillés lors de la commande. My Little Nuts Factory se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment : les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu’au complet paiement du prix.

En cas de commande vers un pays hors France métropolitaine, vous êtes l’importateur de ou des marchandises concernées. Des droits de douane ou d’autres taxes locales sont susceptibles d’être appliqués sur votre commande et en fonction du pays d’origine de livraison. En aucun cas, ces droits et taxes ne concernent My Little Nuts Factory. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects, auprès de vos autorités locales type douane ou poste locale.

RESPONSABILITÉ

L’acheteur est tenu responsable des renseignements qu’il fournit et notamment le choix du Point relais. My Little Nuts Factory n’est pas responsable des erreurs de livraison causées par une adresse erronée.
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Les risques sont à la charge de l’acheteur dès lors que la commande a quitté les locaux de My Little Nuts Factory. Le client est tenu de vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur. Toute protestation relative à un dommage survenu pendant le transport doit être formulée par réclamation motivée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Une copie de cette réclamation devra être adressée à My Little Nuts Factory. Aucune réclamation ni réserve ne sera admise, après réception des produits par le client, si celui-ci n’a pas respecté la procédure détaillée ci-dessus. Dans tous les cas, la responsabilité de  My Little Nuts Factory est limitée au montant de la commande.
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My Little Nuts Factory s’engage à proposer des produits dans le respect de la législation et règlement en vigueur, et à délivrer des produits conformes à la commande. My Little Nuts Factory apporte tout le soin nécessaire à la sélection de ses fournisseurs et partenaires, mais n’est en aucun cas responsable de données erronées éventuellement transmises par ses propres fournisseurs.
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Tous les produits doivent être conservés dans un endroit sec et frais, à l’abri de la lumière. Les conditions de stockage doivent être strictement respectées par l’acheteur. My Little Nuts Factory ne saurait être tenue pour responsable en cas de mauvaise condition de conservation des produits après livraison, en cas de consommation après la Date de Durabilité Minimale (DDM) indiquée sur tous les produits ou dans tout autre cas où l’acheteur n’aurait pas respecté les règles d’hygiène portées à sa connaissance par le vendeur ou par les autorités sanitaires.

ANNULATION OU MODIFICATION DE COMMANDE 


Vous disposez du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la loi pour nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif. Dans ce cas, les frais de retours sont à votre charge. La notification de rétractation devra être faite au préalable par email à : contact@mylittlenutsfactory.com. Vous recevrez alors un courrier électronique de notre part et pourrez alors seulement renvoyer les articles non ouverts et en l’état d’origine à l’adresse transmise par My Little Nuts Factory

REMBOURSEMENT

Une fois votre retour reçu et inspecté, nous vous enverrons un e-mail pour vous informer que nous avons reçu votre article retourné. Nous vous informerons également de l’approbation ou du rejet de votre remboursement.

Si vous êtes approuvé, votre remboursement sera traité et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre mode de paiement original, dans un certain nombre de jours.

Remboursements en retard ou manquants

Si vous n’avez pas encore reçu de remboursement, vérifiez d’abord à nouveau votre compte bancaire.

Contactez ensuite votre banque. Il y a souvent un certain temps de traitement avant qu’un remboursement ne soit affiché.

Si vous avez fait tout cela et que vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez nous contacter à contact@mylittlenutsfactory.com.

Articles soldés

Seuls les articles à prix régulier peuvent être remboursés. Les articles soldés ne peuvent pas être remboursés

Expédition & retours
Pour retourner votre produit, contactez nous afin de vous fournir l’adresse.

Vous serez responsable de payer vos propres frais d’expédition pour le retour de votre article. Les frais d’expédition ne sont pas remboursables. Si vous recevez un remboursement, les frais de retour seront déduits de votre remboursement.Selon l’endroit où vous vivez, le temps nécessaire pour que votre produit échangé vous parvienne peut varier.

Si vous retournez des articles plus chers, vous pouvez envisager d’utiliser un service d’expédition traçable ou de souscrire une assurance d’expédition. Nous ne garantissons pas que nous recevrons votre article retourné.

Besoin d’aide?
Contactez-nous à contact@mylittlenutsfactory.com pour toute question relative aux remboursements et aux retours.

DISPONIBILITE

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site mylittlenutsfactory.com et dans la limite des stocks disponibles. Une disposition spécifique sous chaque produit est mise en place afin de s’inscrire à une alerte de disponibilité.

En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

ABONNEMENT A LA NEWSLETTER

En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente lors de la souscription d’une des formules d’abonnement ou d’une commande sur le site mylittlenutsfactory.com, le client autorise la Société MY LITTLE NUTS FACTORY à lui envoyer des emails à l’adresse qu’il aura renseignée lors de son abonnement ou de sa commande.

Vous avez également la possibilité de vous inscrire à la newsletter afin de recevoir des informations sur les actualités et les événements de My Little Nuts Facotry et de ses partenaires depuis la page d’accueil en entrant votre adresse email dans le champ dédié. Vous pouvez y renoncer à tout moment, en cliquant sur le lien de désabonnement situé en bas de chaque newsletter.

En passant commande sur le site https://mylittlenutsfactory.com, vous acceptez ces conditions générales de vente dans leur totalité.